Délibérations
Liste des délibérations
du 20 décembre 2023
publié le 5 janvier 2024
Liste des délibérations
du 14 novembre
publié le 28 novembre
Procès verbal du Conseil Municipal
du 18 septembre 2023
approuvé le 14 novembre 2023
publié le 28 novembre 2023
Procès verbal du Conseil Municipal
du 28 juin 2023
approuvé le 14 novembre 2023
publié le 28 novembre 2023
Liste des délibérations
du 18 septembre 2023
publié le 22 septembre 2023
Liste des délibérations
du 28 juin 2023
publié le 4 juillet 2023
Procès verbal du Conseil Municipal
du 9 juin 2023
approuvé le 28 juin 2023
publié le 4 juillet 2023
Procès verbal du Conseil Municipal
du 30 mars 2023
approuvé le 28 juin 2023
publié le 4 juillet 2023
Liste des délibérations
du 9 juin 2023
publié le 13 juin 2023
Liste des délibérations
du CCAS du 11 avril 2023
publié le 17 avril 2023
Arrêtés
Arrêté permanent n°122/2022
limitant la vitesse à 30 km/h dans le bourg de la commune
Arrêté n°74-2022
modifiant les délégations du 5ème adjoint
Arrêté n°73-2022
modifiant les délégations du 1er adjoint
Arrêté n°72-2022
retirant les délégations du 3ème adjoint
Arrêté n°46-2021
Interdisant le stationnement des véhicules - parking de la place Pierre Gaston, le premier vendredi de chaque mois, à partir de 12h00, d’avril à octobre.
Arrêté n°20/2020
Portant sur les dépôts sauvages ménagers et non ménagers sur la commune
Arrêté n°116/2019
Réglementant la vitesse à 30 km/h sur une portion de la rue du Tranchoir
Arrêté n°75/2019
Instaurant un panneau "Stop" sur de la Libération
Arrêté préfectoral du 30/07/19
Restriction d'eau
Zone concernée : rive gauche du Loing (hauts de Cepoy, du côté du Bourg)
Arrêtés n°26/2018
Autorisation d'intervention de SOMELEC sur le réseau électrique de l'éclairage public
